Politique de confidentialité

INTRODUCTION

Par la présente déclaration de confidentialité, nous souhaitons vous informer des types de données à caractère personnel que nous traitons (ci-après également désignées les « données »), des finalités et de l’étendue de ce traitement. La présente déclaration de confidentialité s’applique à tous les traitements de données à caractère personnel que nous réalisons, tant dans le cadre de la prestation de nos services qu’en particulier sur nos sites web, dans nos applications mobiles ainsi que sur nos plateformes en ligne externes, telles que nos profils sur les réseaux sociaux (ci-après désignées collectivement l’« offre en ligne »).

Les termes utilisés ne sont pas genrés.

Date : 9 novembre 2019

SOMMAIRE

RESPONSABLE DU TRAITEMENT

APERÇU DES TRAITEMENTS

L’aperçu ci-dessous présente les types de données traitées et les finalités de leur traitement, ainsi que les personnes concernées.

Types de données traitées

  • Données d’inventaire (p. ex. noms, adresses).

  • Données de contenu (p. ex. saisies de texte, photographies, vidéos).

  • Données de contact (p. ex. e-mail, numéros de téléphone).

  • Données méta/de communication (p. ex. informations sur les appareils, adresses IP).

  • Données d’utilisation (p. ex. sites web consultés, centres d’intérêt pour certains contenus, heures de connexion).

  • Données de localisation (données indiquant la localisation de l’appareil terminal d’un utilisateur final).

  • Données contractuelles (p. ex. objet du contrat, durée, catégorie de clients).

  • Données de paiement (p. ex. coordonnées bancaires, factures, historique des paiements).

Catégories de personnes concernées

  • Partenaires commerciaux et contractuels.

  • Personnes intéressées.

  • Partenaires de communication.

  • Clients.

  • Utilisateurs (p. ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).

Finalités du traitement

  • Évaluation des campagnes de visite.

  • Procédures administratives et organisationnelles.

  • Suivi inter-appareils (traitement des données des utilisateurs sur plusieurs appareils à des fins marketing).

  • Marketing direct (p. ex. par e-mail ou par voie postale).

  • Marketing fondé sur les centres d’intérêt et le comportement.

  • Demandes de contact et communication.

  • Mesure des conversions (mesure de l’efficacité des mesures marketing).

  • Profilage (création de profils d’utilisateurs).

  • Remarketing.

  • Mesure de la portée (p. ex. statistiques de connexion, détection des visiteurs récurrents).

  • Mesures de sécurité.

  • Suivi (p. ex. profilage fondé sur les centres d’intérêt ou le comportement, utilisation de cookies).

  • Prestations contractuelles et service.

  • Gestion et traitement des demandes.

  • Constitution de groupes cibles (identification des groupes cibles pertinents à des fins marketing ou autre diffusion de contenus).

Bases juridiques applicables

Nous présentons ci-après les bases juridiques du Règlement général sur la protection des données (RGPD) sur lesquelles nous traitons les données à caractère personnel. Veuillez noter que, outre les dispositions du RGPD, les exigences nationales en matière de protection des données peuvent s’appliquer dans votre pays de résidence ou de domicile, ou dans le nôtre.

  • Consentement (art. 6, par. 1, lit. a du RGPD) - La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel à des fins spécifiques ou à plusieurs finalités déterminées.

  • Exécution d’un contrat ou mesures précontractuelles (art. 6, par. 1, lit. b du RGPD) - Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles prises à la demande de la personne concernée.

  • Obligation légale (art. 6, par. 1, lit. c du RGPD) - Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable est soumis.

  • Intérêts légitimes (art. 6, par. 1, lit. f du RGPD) - Le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts légitimes du responsable ou d’un tiers, à moins que les intérêts ou les droits et libertés fondamentaux de la personne concernée, qui exigent la protection des données à caractère personnel, ne prévalent.

MESURES DE SÉCURITÉ

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de protection adapté au risque, conformément aux exigences légales et en tenant compte de l’état de la technique, des coûts de mise en œuvre ainsi que de la nature, de la portée, des circonstances et des finalités du traitement, ainsi que des probabilités différentes de survenance et de la gravité des atteintes aux droits et libertés des personnes physiques.

Ces mesures comprennent notamment la protection de la confidentialité, de l’intégrité et de la disponibilité des données par le contrôle des accès physiques et électroniques aux données ainsi que des opérations d’accès, de saisie, de transmission, de conservation de la disponibilité et de séparation des données. En outre, nous avons mis en place des procédures garantissant la prise en compte des droits des personnes concernées, la suppression des données et les mesures prises en cas de menace pesant sur les données. Nous prenons également en compte la protection des données à caractère personnel dès la conception ou la sélection du matériel, des logiciels et des procédures, conformément au principe de protection des données, par la conception technique et par des paramètres par défaut respectueux de la protection des données.

TRANSFERT ET COMMUNICATION DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Dans le cadre du traitement des données à caractère personnel, il peut arriver que les données soient transférées à d’autres entités, entreprises, unités organisationnelles autonomes ou personnes, ou qu’elles leur soient communiquées. Les destinataires de ces données peuvent notamment inclure des établissements de paiement dans le cadre de transactions de paiement, des prestataires de services chargés de tâches informatiques ou des fournisseurs de services et de contenus intégrés à un site web. Dans de tels cas, nous respectons les exigences légales et concluons notamment avec les destinataires de vos données des contrats ou accords appropriés visant à protéger vos données.

TRAITEMENT DES DONNÉES DANS LES PAYS TIERS

Lorsque nous traitons des données dans un pays tiers (c’est-à-dire en dehors de l’Union européenne (UE) et de l’Espace économique européen (EEE)) ou que le traitement a lieu dans le cadre de l’utilisation de services fournis par des tiers ou de la communication ou du transfert de données à d’autres personnes, entités ou entreprises, celui-ci s’effectue uniquement conformément aux exigences légales.

Sous réserve d’un consentement exprès ou d’un transfert requis par contrat ou par la loi, nous ne traitons les données dans des pays tiers que disposant d’un niveau reconnu de protection des données, incluant les sous-traitants américains certifiés dans le cadre du « Privacy Shield », ou sur la base de garanties particulières, telles que des engagements contractuels en vertu des clauses contractuelles types de la Commission européenne, l’existence de certifications ou de règles internes contraignantes en matière de protection des données (art. 44 à 49 du RGPD, page d’information de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/info/law/law-topic/data-protection/international-dimension-data-protection_de ).

UTILISATION DE COOKIES

Les cookies sont des fichiers texte contenant des données provenant des sites web ou des domaines consultés et qui sont stockés par un navigateur sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie sert principalement à conserver des informations sur un utilisateur pendant ou après sa visite d’une offre en ligne. Les informations stockées peuvent notamment inclure les paramètres linguistiques d’un site web, l’état de connexion, un panier d’achat ou la position à laquelle une vidéo a été visionnée. Nous incluons également dans la notion de cookies d’autres technologies remplissant les mêmes fonctions (p. ex. lorsque des informations sur les utilisateurs sont stockées à l’aide d’identifiants en ligne pseudonymes, également appelés « identifiants d’utilisateur »).

Les types et fonctions de cookies suivants sont distingués :

  • Cookies temporaires (également appelés cookies de session) : Les cookies temporaires sont supprimés au plus tard lorsque l’utilisateur quitte une offre en ligne et ferme son navigateur.

  • Cookies permanents : Les cookies permanents restent stockés même après la fermeture du navigateur. Ainsi, l’état de connexion peut être conservé ou des contenus préférés peuvent être directement affichés lorsque l’utilisateur visite à nouveau un site web. Les centres d’intérêt des utilisateurs, utilisés pour mesurer la portée ou à des fins marketing, peuvent également être stockés dans un tel cookie.

  • Cookies de première partie : Les cookies de première partie sont installés par nos soins.

  • Cookies tiers (également appelés cookies de fournisseurs tiers) : Les cookies tiers sont principalement utilisés par des annonceurs (ci-après désignés les « tiers ») pour traiter des informations sur les utilisateurs.

  • Cookies nécessaires (également appelés cookies essentiels ou indispensables) : Les cookies peuvent être nécessaires, d’une part, au fonctionnement d’un site web (p. ex. pour conserver des identifiants de connexion ou d’autres saisies d’utilisateurs, ou pour des raisons de sécurité).

  • Cookies statistiques, marketing et de personnalisation : Les cookies sont également utilisés, en règle générale, pour mesurer la portée, ainsi que lorsque les centres d’intérêt d’un utilisateur ou son comportement (p. ex. la consultation de certains contenus, l’utilisation de certaines fonctionnalités, etc.) sont stockés dans un profil d’utilisateur sur des sites web individuels. Ces profils servent notamment à afficher aux utilisateurs des contenus correspondant à leurs centres d’intérêt potentiels. Ce procédé est également appelé « suivi », c’est-à-dire le suivi des centres d’intérêt potentiels des utilisateurs. Dans la mesure où nous utilisons des cookies ou des technologies de « suivi », nous vous en informons séparément dans notre déclaration de confidentialité ou dans le cadre de l’obtention d’un consentement.

Remarques sur les bases juridiques : La base juridique sur laquelle nous traitons vos données à caractère personnel à l’aide de cookies dépend de savoir si nous vous demandons votre consentement. Si tel est le cas et que vous consentez à l’utilisation de cookies, la base juridique du traitement de vos données est le consentement déclaré. Dans le cas contraire, les données traitées à l’aide de cookies sont traitées sur la base de nos intérêts légitimes (p. ex. le bon fonctionnement économique de notre offre en ligne et son amélioration) ou, si l’utilisation de cookies est nécessaire, pour remplir nos obligations contractuelles.

Remarques générales sur la révocation et l’opposition (opt-out) : Selon que le traitement repose sur un consentement ou sur une autorisation légale, vous avez à tout moment la possibilité de révoquer un consentement accordé ou de vous opposer au traitement de vos données par des technologies de cookies (ci-après désignées collectivement l’« opt-out »). Vous pouvez d’abord exprimer votre opposition par le biais des paramètres de votre navigateur, p. ex. en désactivant l’utilisation de cookies (ce qui peut toutefois limiter le bon fonctionnement de notre offre en ligne). Une opposition à l’utilisation de cookies à des fins de marketing en ligne peut également être exprimée par l’intermédiaire de nombreux services, notamment en cas de suivi, sur les sites web http://optout.aboutads.info et http://www.youronlinechoices.com/. Vous pouvez également obtenir d’autres informations sur les moyens d’opposition dans le cadre des informations relatives aux prestataires de services et aux cookies utilisés.

Traitement des données de cookies sur la base d’un consentement : Avant de traiter ou de faire traiter des données dans le cadre de l’utilisation de cookies, nous demandons aux utilisateurs un consentement pouvant être révoqué à tout moment. Tant que le consentement n’a pas été donné, des cookies peuvent être utilisés s’ils sont nécessaires au fonctionnement de notre offre en ligne. Leur utilisation repose sur notre intérêt et sur celui des utilisateurs quant à la fonctionnalité attendue de notre offre en ligne.

  • Types de données traitées : Données d’utilisation (p. ex. sites web consultés, centres d’intérêt pour certains contenus, heures de connexion), données méta/de communication (p. ex. informations sur les appareils, adresses IP).

  • Personnes concernées : Utilisateurs (p. ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).

  • Bases juridiques : Consentement (art. 6, par. 1, lit. a du RGPD), intérêts légitimes (art. 6, par. 1, lit. f du RGPD).

SERVICES COMMERCIAUX ET PROFESSIONNELS

Nous traitons les données de nos partenaires contractuels et professionnels, p. ex. les clients et les personnes intéressées (ci-après désignées collectivement les « partenaires contractuels »), dans le cadre de relations contractuelles et de situations juridiques comparables, ainsi que des mesures qui y sont associées et de la communication avec les partenaires contractuels (ou dans le cadre de mesures précontractuelles), p. ex. pour répondre aux demandes.

Nous traitons ces données pour remplir nos obligations contractuelles, protéger nos droits et effectuer les tâches administratives liées à ces informations ainsi que l’organisation de notre activité. Dans le cadre de la législation applicable, nous ne transmettons les données des partenaires contractuels à des tiers que dans la mesure où cela est nécessaire aux finalités susmentionnées ou à l’exécution d’obligations légales, ou avec le consentement des partenaires contractuels (par exemple aux services de télécommunications, de transport et autres services auxiliaires impliqués, ainsi qu’aux sous-traitants, banques, conseillers fiscaux et juridiques, prestataires de services de paiement ou autorités fiscales). Les partenaires contractuels sont informés dans le cadre de la présente déclaration de confidentialité des autres formes de traitement, par exemple à des fins de marketing.

Nous informons les partenaires contractuels, avant ou au moment de la collecte des données, quelles données sont nécessaires aux finalités susmentionnées, par un marquage particulier (par exemple des couleurs) ou des symboles (par exemple des astérisques ou autres), ou par des informations personnelles.

Nous supprimons les données à l’expiration des obligations légales de garantie et des obligations comparables, c’est-à-dire en principe au bout de 4 ans, sauf si les données sont conservées dans un compte client, par exemple tant qu’elles doivent être conservées pour des raisons légales d’archivage (par exemple 10 ans pour des raisons fiscales). Les données qui nous ont été communiquées dans le cadre d’une mission confiée par le partenaire contractuel sont supprimées conformément aux exigences de cette mission, en principe à la fin de celle-ci.

Dans la mesure où nous avons recours à des prestataires tiers ou à des plateformes pour fournir nos services, les conditions générales et les informations relatives à la protection des données de ces prestataires tiers ou plateformes s’appliquent dans le cadre de la relation entre les utilisateurs et les prestataires.

Boutique et commerce électronique : Nous traitons les données de nos clients afin de leur permettre de sélectionner, d’acquérir ou de commander les produits, marchandises et services associés choisis, ainsi que de procéder à leur paiement et à leur livraison ou à leur exécution.

Les informations nécessaires sont clairement identifiées dans le cadre du processus de commande ou d’acquisition comparable et comprennent les informations nécessaires à la livraison, à la mise à disposition et à la facturation, ainsi que les coordonnées permettant de reprendre contact si nécessaire.

Prestations artisanales : Nous traitons les données de nos clients ainsi que de nos donneurs d’ordre (ci-après désignés uniformément « clients ») afin de leur permettre de sélectionner, d’acquérir ou de commander les prestations ou travaux choisis ainsi que les activités associées, et de procéder à leur paiement et à leur livraison ou à leur exécution ou réalisation.

Les informations nécessaires sont clairement identifiées dans le cadre de la mission, de la commande ou de la conclusion d’un contrat comparable et comprennent les informations nécessaires à la livraison et à la facturation, ainsi que les coordonnées permettant de reprendre contact si nécessaire.

Informations complémentaires sur les services commerciaux : Nous traitons les données de nos clients ainsi que de nos donneurs d’ordre (ci-après désignés uniformément « clients ») afin de leur permettre de sélectionner, d’acquérir ou de commander les prestations ou travaux choisis ainsi que les activités associées, et de procéder à leur paiement et à leur livraison ou à leur exécution ou réalisation.

Les informations nécessaires sont clairement identifiées dans le cadre de la mission, de la commande ou de la conclusion d’un contrat comparable et comprennent les informations nécessaires à la réalisation de la prestation et à la facturation, ainsi que les coordonnées permettant de reprendre contact si nécessaire.

  • Types de données traitées : Données d’inventaire (par exemple noms, adresses), données de paiement (par exemple coordonnées bancaires, factures, historique des paiements), données de contact (par exemple e-mail, numéros de téléphone), données contractuelles (par exemple objet du contrat, durée, catégorie de client), données d’utilisation (par exemple sites web consultés, centres d’intérêt pour les contenus, heures d’accès), données méta/de communication (par exemple informations sur l’appareil, adresses IP).

  • Personnes concernées : Personnes intéressées, partenaires commerciaux et contractuels, clients.

  • Finalités du traitement : Prestations et services contractuels, demandes de contact et communication, procédures administratives et organisationnelles, gestion et réponse aux demandes, mesures de sécurité.

  • Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, lit. b du RGPD), obligation légale (art. 6, par. 1, lit. c du RGPD), intérêts légitimes (art. 6, par. 1, lit. f du RGPD).

PRISE DE CONTACT

Lorsque vous nous contactez (par exemple via un formulaire de contact, par e-mail, par téléphone ou par l’intermédiaire des réseaux sociaux), les informations des personnes qui nous contactent sont traitées dans la mesure où cela est nécessaire pour répondre aux demandes de contact et aux éventuelles mesures demandées.

La réponse aux demandes de contact dans le cadre de relations contractuelles ou précontractuelles est apportée pour remplir nos obligations contractuelles ou répondre aux demandes contractuelles ou précontractuelles, et dans les autres cas sur la base de nos intérêts légitimes à y répondre.

  • Types de données traitées : Données d’inventaire (par exemple noms, adresses), données de contact (par exemple e-mail, numéros de téléphone), données de contenu (par exemple saisies de texte, photographies, vidéos).

  • Personnes concernées : Partenaires de communication.

  • Finalités du traitement : Demandes de contact et communication.

  • Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, lit. b du RGPD), intérêts légitimes (art. 6, par. 1, lit. f du RGPD).

MISE À DISPOSITION DE L’OFFRE EN LIGNE ET HÉBERGEMENT WEB

Afin de mettre notre offre en ligne à disposition en toute sécurité et de manière efficace, nous avons recours aux services d’un ou plusieurs prestataires d’hébergement web, depuis les serveurs desquels (ou qu’ils gèrent) l’offre en ligne peut être consultée. À ces fins, nous pouvons avoir recours à des services d’infrastructure et de plateforme, à de la capacité de calcul, à de l’espace de stockage et à des services de base de données, ainsi qu’à des services de sécurité et de maintenance technique.

Les données traitées dans le cadre de la mise à disposition de l’offre d’hébergement peuvent inclure toutes les informations relatives aux utilisateurs de notre offre en ligne qui sont collectées lors de l’utilisation et de la communication. Elles comprennent généralement l’adresse IP nécessaire pour transmettre les contenus des offres en ligne aux navigateurs, ainsi que toutes les saisies effectuées au sein de notre offre en ligne ou sur des sites web.

Collecte des données d’accès et des fichiers journaux : nous-mêmes (ou notre prestataire d’hébergement web) collectons des données à chaque accès au serveur (appelés fichiers journaux du serveur). Les fichiers journaux du serveur peuvent comprendre l’adresse et le nom des sites web et des fichiers consultés, la date et l’heure de la consultation, les volumes de données transférés, l’indication d’une consultation réussie, le type et la version du navigateur, le système d’exploitation de l’utilisateur, l’URL de renvoi (la page consultée précédemment) et, en règle générale, les adresses IP et le fournisseur qui effectue la demande.

Les fichiers journaux du serveur peuvent être utilisés d’une part à des fins de sécurité, par exemple pour éviter la surcharge des serveurs (en particulier en cas d’attaques malveillantes, dites attaques DDoS), et d’autre part pour garantir la charge des serveurs et leur stabilité.

  • Types de données traitées : Données de contenu (par exemple saisies de texte, photographies, vidéos), données d’utilisation (par exemple sites web consultés, centres d’intérêt pour les contenus, heures d’accès), données méta/de communication (par exemple informations sur l’appareil, adresses IP).

  • Personnes concernées : Utilisateurs (par exemple visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).

  • Bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6, par. 1, lit. f du RGPD).

MARKETING EN LIGNE

Nous traitons des données à caractère personnel à des fins de marketing en ligne, ce qui peut notamment inclure la commercialisation d’espaces publicitaires ou la présentation de contenus promotionnels et autres (collectivement désignés « Contenus ») en fonction des centres d’intérêt potentiels des utilisateurs, ainsi que la mesure de leur efficacité.

À ces fins, des profils d’utilisateurs dits « profils » sont créés et stockés dans un fichier (appelé « cookie ») ou des procédés similaires sont utilisés, au moyen desquels des informations pertinentes sur l’utilisateur relatives à la présentation des Contenus susmentionnés sont conservées. Ces informations peuvent notamment comprendre les contenus consultés, les sites web visités, les réseaux en ligne utilisés, mais aussi les partenaires de communication et des informations techniques telles que le navigateur utilisé, le système informatique utilisé ainsi que des informations relatives aux heures d’utilisation. Si les utilisateurs ont consenti à la collecte de leurs données de localisation, celles-ci peuvent également être traitées.

Les adresses IP des utilisateurs sont également conservées. Toutefois, nous utilisons des procédés d’anonymisation des adresses IP disponibles (c’est-à-dire une pseudonymisation par raccourcissement de l’adresse IP) afin de protéger les utilisateurs. En règle générale, aucune donnée nominative des utilisateurs (telle que des adresses e-mail ou des noms) n’est conservée dans le cadre du procédé de marketing en ligne, mais uniquement des pseudonymes. Autrement dit, ni nous ni les prestataires des procédés de marketing en ligne ne connaissons l’identité réelle des utilisateurs, mais uniquement les informations conservées dans leurs profils.

Les informations contenues dans les profils sont généralement conservées dans les cookies ou au moyen de procédés similaires. Ces cookies peuvent ensuite être utilisés en général sur d’autres sites web mettant en œuvre le même procédé de marketing en ligne, lus et analysés à des fins de présentation de contenus, ainsi que complétés par d’autres données et conservés sur le serveur du prestataire du procédé de marketing en ligne.

Exceptionnellement, des données nominatives peuvent être associées aux profils. C’est le cas lorsque les utilisateurs sont, par exemple, membres d’un réseau social dont nous utilisons le procédé de marketing en ligne et que le réseau associe les profils des utilisateurs aux informations susmentionnées. Nous vous demandons de noter que les utilisateurs peuvent conclure des accords supplémentaires avec les prestataires, par exemple en donnant leur consentement dans le cadre de l’inscription.

Nous n’avons en principe accès qu’à des informations agrégées sur l’efficacité de nos annonces publicitaires. Toutefois, dans le cadre des mesures dites de conversion, nous pouvons vérifier quels procédés de marketing en ligne ont conduit à une dite conversion, c’est-à-dire, par exemple, à la conclusion d’un contrat avec nous. La mesure de conversion est utilisée uniquement pour analyser l’efficacité de nos mesures marketing.

Informations sur les bases juridiques : Si nous demandons aux utilisateurs leur consentement à l’utilisation de prestataires tiers, la base juridique du traitement des données est le consentement. Dans le cas contraire, les données des utilisateurs sont traitées sur la base de nos intérêts légitimes (c’est-à-dire l’intérêt à fournir des services efficaces, rentables et adaptés aux destinataires). À cet égard, nous souhaitons également attirer votre attention sur les informations relatives à l’utilisation des cookies dans la présente déclaration de confidentialité.

Pixel Facebook : grâce au Pixel Facebook, Facebook peut d’une part cibler les visiteurs de notre offre en ligne pour leur présenter des annonces (appelées « Facebook Ads »). Par conséquent, nous utilisons le Pixel Facebook afin de n’afficher les Facebook Ads que diffusées par nos soins qu’aux utilisateurs qui ont également manifesté un intérêt pour notre offre en ligne ou qui présentent certaines caractéristiques (par exemple un intérêt pour certains sujets ou produits, identifiable à partir des sites web visités) que nous transmettons à Facebook (appelées « audiences personnalisées »). Grâce au Pixel Facebook, nous souhaitons également nous assurer que nos Facebook Ads correspondent aux centres d’intérêt potentiels des utilisateurs et ne soient pas intrusives. Grâce au Pixel Facebook, nous pouvons en outre évaluer l’efficacité des annonces publicitaires Facebook à des fins statistiques et d’étude de marché en vérifiant si les utilisateurs ont été redirigés vers notre site web après avoir cliqué sur une annonce publicitaire Facebook (appelée « mesure de conversion »).

  • Types de données traitées : Données d’utilisation (par exemple sites web consultés, centres d’intérêt pour les contenus, heures d’accès), données méta/de communication (par exemple informations sur l’appareil, adresses IP), données de localisation (données indiquant la position de l’appareil terminal d’un utilisateur final).

  • Personnes concernées : Utilisateurs (par exemple visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne), personnes intéressées.

  • Finalités du traitement : Suivi (par exemple profilage fondé sur les centres d’intérêt ou le comportement, utilisation de cookies), reciblage, évaluation des campagnes de visite, marketing fondé sur les centres d’intérêt et le comportement, profilage (création de profils d’utilisateurs), mesure de conversion (mesure de l’efficacité des mesures marketing), mesure de la portée (par exemple statistiques d’accès, identification des visiteurs récurrents), constitution d’audiences (identification des groupes pertinents aux fins de marketing ou diffusion d’autres contenus), suivi inter-appareils (traitement des données des utilisateurs sur plusieurs appareils à des fins de marketing).

  • Mesures de sécurité : Anonymisation des adresses IP (pseudonymisation de l’adresse IP).

  • Bases juridiques : Consentement (art. 6, par. 1, lit. a du RGPD), intérêts légitimes (art. 6, par. 1, lit. f du RGPD).

  • Possibilité d’opposition (Opt-Out) : Nous renvoyons aux informations relatives à la protection des données des prestataires concernés et aux possibilités d’opposition indiquées pour ces prestataires (appelé « Opt-Out »). Si aucune possibilité d’opposition explicite n’est indiquée, vous avez par ailleurs la possibilité de désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Cela peut toutefois limiter certaines fonctionnalités de notre offre en ligne. Nous vous recommandons donc également les possibilités d’opposition suivantes, proposées de manière synthétique pour chaque domaine : a) Europe : https://www.youronlinechoices.eu. b) Canada : https://www.youradchoices.ca/choices. c) États-Unis : https://www.aboutads.info/choices. d) Transfrontalier : http://optout.aboutads.info.

Services utilisés et prestataires de services :

PRÉSENCE SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX

Nous maintenons une présence en ligne sur les réseaux sociaux afin de communiquer avec les utilisateurs qui y sont actifs ou de leur proposer des informations à notre sujet.

Nous attirons votre attention sur le fait que les données des utilisateurs peuvent être traitées en dehors de l'Union européenne. Cela peut exposer les utilisateurs à des risques, car l'application de leurs droits pourrait ainsi être rendue plus difficile. En ce qui concerne les fournisseurs américains certifiés Privacy Shield ou offrant des garanties comparables d'un niveau de protection des données sûr, nous attirons votre attention sur le fait qu'ils s'engagent à respecter les normes de protection des données de l'UE.

En outre, les données des utilisateurs sont généralement traitées au sein des réseaux sociaux à des fins d'études de marché et de publicité. Ainsi, des profils d'utilisation peuvent être créés à partir de leur comportement d'utilisation et des intérêts qui en découlent, par exemple. Ces profils d'utilisation peuvent à leur tour être utilisés pour diffuser des publicités, à l'intérieur et à l'extérieur des réseaux, qui sont susceptibles de correspondre aux intérêts des utilisateurs. À ces fins, des cookies sont généralement enregistrés sur les ordinateurs des utilisateurs, dans lesquels sont stockés leur comportement d'utilisation et leurs intérêts. De plus, les profils d'utilisation peuvent également contenir des données indépendamment des appareils utilisés par les utilisateurs (en particulier lorsque les utilisateurs sont membres des plateformes concernées et qu'ils y sont connectés).

Pour une présentation détaillée des différentes formes de traitement et des possibilités d'opposition (opt-out), nous vous renvoyons aux déclarations de confidentialité et aux informations des opérateurs des réseaux concernés.

En cas de demandes d'information et d'exercice des droits des personnes concernées, nous attirons également votre attention sur le fait que celles-ci peuvent être exercées plus efficacement auprès des fournisseurs. Seuls les fournisseurs ont accès aux données des utilisateurs et peuvent prendre directement les mesures appropriées et fournir les informations requises. Si vous avez néanmoins besoin d'aide, vous pouvez nous contacter.

  • Types de données traitées : données de base (par ex. noms, adresses), données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone), données de contenu (par ex. saisies de texte, photographies, vidéos), données d'utilisation (par ex. sites web visités, intérêt pour les contenus, heures d'accès), données méta/de communication (par ex. informations sur les appareils, adresses IP).

  • Personnes concernées : utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).

  • Finalités du traitement : demandes de contact et communication, suivi (par ex. profilage basé sur les intérêts/comportements, utilisation de cookies), reciblage, mesure d'audience (par ex. statistiques d'accès, détection des visiteurs récurrents).

  • Bases juridiques : intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, point f du RGPD).

Services utilisés et fournisseurs de services :

PLANIFICATION, ORGANISATION ET OUTILS D'ASSISTANCE

Nous utilisons des services, des plateformes et des logiciels d'autres fournisseurs (ci-après désignés « tiers fournisseurs ») aux fins d'organisation, de gestion et de planification, ainsi que de fourniture de nos services. Lors de la sélection des tiers fournisseurs et de leurs services, nous respectons les dispositions légales.

Dans ce cadre, des données à caractère personnel peuvent être traitées et stockées sur les serveurs des tiers fournisseurs. Cela peut concerner diverses données que nous traitons conformément à la présente déclaration de confidentialité. Ces données peuvent notamment comprendre les données de base et les données de contact des utilisateurs, ainsi que des données relatives aux opérations, aux contrats, à d'autres processus et à leur contenu.

Si, dans le cadre de la communication ou d'une relation commerciale ou autre avec nous, les utilisateurs sont orientés vers les tiers fournisseurs ou leurs logiciels ou plateformes, ces derniers peuvent traiter des données d'utilisation et des métadonnées à des fins de sécurité, d'optimisation du service ou de marketing. Nous vous demandons donc de prendre connaissance des informations sur la protection des données des tiers fournisseurs concernés.

Informations sur les bases juridiques : Lorsque nous demandons aux utilisateurs leur consentement à l'utilisation des tiers fournisseurs, la base juridique du traitement des données est le consentement. En outre, leur utilisation peut faire partie de nos prestations contractuelles ou précontractuelles, si l'utilisation des tiers fournisseurs a été convenue dans ce cadre. Dans le cas contraire, les données des utilisateurs sont traitées sur la base de nos intérêts légitimes (c'est-à-dire l'intérêt à fournir des services efficaces, rentables et adaptés aux destinataires). À cet égard, nous souhaitons également attirer votre attention sur les informations relatives à l'utilisation des cookies dans la présente déclaration de confidentialité.

  • Types de données traitées : données de base (par ex. noms, adresses), données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone), données de contenu (par ex. saisies de texte, photographies, vidéos), données d'utilisation (par ex. sites web visités, intérêt pour les contenus, heures d'accès), données méta/de communication (par ex. informations sur les appareils, adresses IP).

  • Personnes concernées : partenaires de communication, utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).

  • Bases juridiques : consentement (art. 6, par. 1, point a du RGPD), exécution d'un contrat ou mesures précontractuelles prises à la demande de la personne concernée (art. 6, par. 1, point b du RGPD), intérêts légitimes (art. 6, par. 1, point f du RGPD).

SUPPRESSION DES DONNÉES

Les données que nous traitons sont supprimées conformément aux dispositions légales dès que les consentements autorisant leur traitement sont retirés ou que les autres autorisations cessent d'exister (par ex. si la finalité du traitement de ces données n'existe plus ou si elles ne sont plus nécessaires à cette finalité).

Si les données ne sont pas supprimées parce qu'elles sont nécessaires à d'autres finalités autorisées par le droit, leur traitement est limité à ces finalités. Autrement dit, les données sont bloquées et ne sont plus traitées à d'autres fins. Cela s'applique, par exemple, aux données qui doivent être conservées pour des raisons commerciales ou fiscales, ou dont la conservation est nécessaire pour faire valoir, exercer ou défendre des droits, ou pour protéger les droits d'une autre personne physique ou morale.

D'autres informations relatives à la suppression des données à caractère personnel peuvent également être fournies dans le cadre des informations individuelles sur la protection des données de la présente déclaration de confidentialité.

MODIFICATION ET MISE À JOUR DE LA DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ

Nous vous invitons à vous informer régulièrement du contenu de notre déclaration de confidentialité. Nous adaptons la déclaration de confidentialité dès que des modifications apportées par nous aux traitements de données le rendent nécessaire. Nous vous informons dès que ces modifications nécessitent une action de votre part (par ex. un consentement) ou toute autre notification individuelle.

DROITS DES PERSONNES CONCERNÉES

En tant que personne concernée, vous disposez de divers droits en vertu du RGPD, notamment ceux prévus par les articles 15 à 18 et 21 du RGPD :

  • Droit d'opposition : vous avez le droit, pour des raisons découlant de votre situation particulière, de vous opposer à tout moment au traitement de vos données à caractère personnel effectué sur la base de l'article 6, par. 1, point e ou f du RGPD ; ce droit s'applique également au profilage fondé sur ces dispositions. Si vos données à caractère personnel sont traitées à des fins de prospection directe, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données à caractère personnel à des fins de prospection directe ; ce droit s'applique également au profilage lorsqu'il est lié à une telle prospection directe.

  • Droit de retirer son consentement : vous avez le droit de retirer à tout moment les consentements que vous avez donnés.

  • Droit d'accès : vous avez le droit d'obtenir la confirmation que vos données sont traitées et d'obtenir des informations sur ces données ainsi que d'autres informations et une copie des données conformément aux dispositions légales.

  • Droit de rectification : conformément aux dispositions légales, vous avez le droit d'obtenir la complétion de vos données ou la rectification de vos données inexactes.

  • Droit à l'effacement et à la limitation du traitement : conformément aux dispositions légales, vous avez le droit d'obtenir l'effacement immédiat de vos données ou, à défaut, la limitation du traitement des données conformément aux dispositions légales.

  • Droit à la portabilité des données : vous avez le droit d'obtenir les données vous concernant que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, conformément aux dispositions légales, ou d'en demander la transmission à un autre responsable du traitement.

  • Droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle : vous avez également le droit, conformément aux dispositions légales, d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, notamment dans l'État membre de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou du lieu de l'infraction présumée, si vous estimez que le traitement de vos données à caractère personnel est contraire au RGPD.

DÉFINITIONS

Cette section vous présente une vue d'ensemble des termes utilisés dans la présente déclaration de confidentialité. Beaucoup de ces termes sont tirés de la loi et définis en particulier à l'article 4 du RGPD. Les définitions légales sont contraignantes. Les explications suivantes ont pour but avant tout de faciliter la compréhension. Les termes sont classés par ordre alphabétique.

  • Évaluation des visites et des actions : « Évaluation des visites et des actions » (en anglais « Conversion Tracking ») désigne un procédé permettant d'évaluer l'efficacité des mesures marketing. À cette fin, un cookie est généralement enregistré sur les appareils des utilisateurs sur les sites web où les mesures marketing ont lieu, puis consulté à nouveau sur le site web de destination. Nous pouvons ainsi vérifier, par exemple, si les publicités que nous avons diffusées sur d'autres sites web ont été efficaces.

  • Suivi inter-appareils : le suivi inter-appareils est une forme de suivi au cours de laquelle les informations relatives au comportement et aux intérêts des utilisateurs sont collectées sous forme de profils sur différents appareils en leur attribuant un identifiant en ligne. Cela permet généralement d'analyser les informations relatives aux utilisateurs indépendamment des navigateurs ou des appareils utilisés (par ex. téléphones portables ou ordinateurs de bureau) à des fins de marketing. Chez la plupart des fournisseurs, l'identifiant en ligne n'est pas associé à des données nominatives telles que des noms, des adresses postales ou des adresses e-mail.

  • Masquage d'IP : le « masquage d'IP » désigne une méthode consistant à supprimer le dernier octet, c'est-à-dire les deux derniers chiffres d'une adresse IP, afin que l'adresse IP ne puisse plus servir à identifier de manière unique une personne. Le masquage d'IP est donc un moyen de pseudonymiser les procédés de traitement, en particulier dans le cadre du marketing en ligne.

  • Marketing basé sur les intérêts et le comportement : on parle de marketing basé sur les intérêts et/ou le comportement lorsque les intérêts potentiels des utilisateurs concernant les publicités et autres contenus sont déterminés avec le plus de précision possible au préalable. Cela se fait à partir d'informations sur leur comportement antérieur (par ex. la visite de certains sites web et le temps passé sur ceux-ci, le comportement d'achat ou l'interaction avec d'autres utilisateurs), qui sont enregistrées dans un profil dit de profilage. À ces fins, des cookies sont généralement utilisés.

  • Mesure de conversion : la mesure de conversion est un procédé permettant d'évaluer l'efficacité des mesures marketing. À cette fin, un cookie est généralement enregistré sur les appareils des utilisateurs sur les sites web où les mesures marketing ont lieu, puis consulté à nouveau sur le site web de destination. Nous pouvons ainsi vérifier, par exemple, si les publicités que nous avons diffusées sur d'autres sites web ont été efficaces.

  • Données à caractère personnel : les « données à caractère personnel » sont toutes les informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après la « personne concernée ») ; une personne physique est considérée comme identifiable si elle peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par l'association à un identifiant tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne (par ex. un cookie) ou un ou plusieurs éléments caractéristiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

  • Profilage : le « profilage » désigne toute forme de traitement automatisé de données à caractère personnel consistant à utiliser ces données pour analyser ou évaluer certains aspects personnels se rapportant à une personne physique (selon le type de profilage, cela peut inclure des informations relatives à l'âge, au sexe, des données de localisation et de déplacement, des interactions avec des sites web et leurs contenus, le comportement d'achat, les interactions sociales avec d'autres personnes) ou pour les prédire (par ex. les intérêts pour certains contenus ou produits, le comportement de clic sur un site web ou le lieu de présence). Des cookies et des balises web sont fréquemment utilisés à des fins de profilage.

  • Mesure d'audience : la mesure d'audience (également appelée Web Analytics) sert à analyser les flux de visiteurs d'une offre en ligne et peut englober le comportement ou les intérêts des visiteurs concernant certaines informations, telles que le contenu de sites web. À l'aide de l'analyse d'audience, les propriétaires de sites web peuvent par exemple déterminer à quel moment les visiteurs consultent leur site web et quels contenus les intéressent. Ils peuvent ainsi mieux adapter le contenu du site web aux besoins de leurs visiteurs. À des fins d'analyse d'audience, des cookies pseudonymes et des balises web sont fréquemment utilisés pour reconnaître les visiteurs récurrents et obtenir ainsi des analyses plus précises de l'utilisation d'une offre en ligne.

  • Remarketing : On parle de « remarketing » ou de « retargeting » lorsqu’il est noté, par exemple à des fins publicitaires, pour quels produits un utilisateur s’est intéressé sur un site web, afin de lui rappeler ces produits sur d’autres sites web, par exemple dans des annonces publicitaires.

  • Suivi : On parle de « suivi » lorsque le comportement des utilisateurs peut être retracé sur plusieurs offres en ligne. En règle générale, concernant les offres en ligne utilisées, des informations relatives au comportement et aux centres d’intérêt sont stockées dans des cookies ou sur les serveurs des fournisseurs des technologies de suivi (ce qu’on appelle le profilage). Ces informations peuvent ensuite être utilisées, par exemple, pour afficher aux utilisateurs des annonces publicitaires susceptibles de correspondre à leurs centres d’intérêt.

  • Opérateur : On entend par « opérateur » la personne physique ou morale, l’autorité, l’établissement ou toute autre entité qui décide seule ou conjointement avec d’autres des finalités et des moyens du traitement des données à caractère personnel.

  • Traitement : Le « traitement » désigne toute opération ou toute série d’opérations accomplie, avec ou sans moyens automatisés, et portant sur des données à caractère personnel. Ce terme est vaste et englobe pratiquement toute manipulation de données, qu’il s’agisse de leur collecte, de leur analyse, de leur stockage, de leur transmission ou de leur suppression.

  • Création d’audiences : On parle de création d’audiences (ou d’« audiences personnalisées ») lorsque des groupes de personnes sont définis à des fins publicitaires, par exemple pour l’affichage d’annonces publicitaires. Ainsi, l’intérêt d’un utilisateur pour certains produits ou sujets sur Internet peut permettre de déduire qu’il pourrait être intéressé par des annonces publicitaires pour des produits similaires ou pour la boutique en ligne sur laquelle il a consulté ces produits. On parle d’« audiences similaires » (ou « lookalike audiences ») lorsque des contenus jugés pertinents sont affichés à des utilisateurs dont les profils ou les centres d’intérêt sont présumés similaires à ceux des utilisateurs pour lesquels les profils ont été créés. Des cookies et des balises web sont généralement utilisés aux fins de création d’audiences personnalisées et d’audiences similaires.