Taxe canine – 14 faits passionnants que tu dois absolument connaître sur la taxe canine dans toute l’Allemagne
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Qu’est-ce que la taxe canine ?
Dans cet article, nous vous expliquons ce qu’il faut savoir sur la taxe canine. Vous découvrirez notamment :
- Qui doit payer la taxe canine
- Comment la taxe canine est calculée
- Qui peut être exonéré de la taxe canine
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Taxe canine
Lorsqu’un quadrupède, le meilleur ami de l’homme ou, plus simplement, un chien de famille entre dans une famille, la joie est immense et les émotions sont à fleur de peau. Car il y a beaucoup de choses à prévoir.
Pourquoi doit-on payer une taxe canine ?
Cette taxe est prélevée sur la détention de chiens. Les recettes sont reversées à la commune où le chien est détenu. Elle a été introduite principalement au début du XIXe siècle comme mesure de police sanitaire, afin de réduire notamment les risques liés à la rage et le nombre de chiens. Dans de nombreux pays européens, elle a depuis été abolie.
Qui doit payer la taxe canine ?
Presque partout en Allemagne, les propriétaires de chiens doivent payer une taxe pour leurs compagnons à quatre pattes. Seules les personnes qui utilisent les chiens pour leur profession (chiens de berger, maîtres-chiens, etc.), leur activité commerciale (éleveurs de chiens) ou leur vie (chiens d’assistance pour aveugles) peuvent être exemptées ou bénéficier d’une taxe réduite.
Les bénéficiaires des allocations Hartz IV ne bénéficient d’aucune exonération et ces frais ne sont pas non plus pris en charge par le Jobcenter.
Comment la taxe canine est-elle calculée ?
Presque toutes les villes et communes allemandes perçoivent une taxe canine auprès des propriétaires, payable chaque année par chien détenu. Chaque commune peut décider elle-même du montant de la taxe que ses habitants doivent payer.
Quelques communes allemandes ont également décidé de ne pas percevoir de taxe canine. Leurs montants respectifs ainsi que les éventuelles possibilités d’exonération sont fixés dans des règlements spécifiques.
Dans certaines communes ou villes, un taux d’imposition plus élevé doit être payé à partir du deuxième ou du troisième chien. Il n’existe donc pas de réduction tarifaire pour la détention de plusieurs chiens.
Certaines communes appliquent un taux d’imposition plus élevé aux chiens de combat et aux chiens de garde, car elles considèrent que ces animaux présentent un danger accru pour les concitoyens et les enfants.
Le tribunal administratif fédéral a jugé cette imposition plus élevée admissible en 2000. Sont considérés comme chiens de combat, par exemple, les bullterriers, les American Pit Bull Terriers, les American Staffordshire Terriers, les Tosa Inu et les Dogue de Bordeaux.
Quel est le montant de la taxe canine ?
Cette taxe est généralement moins élevée dans les petites communes que dans les grandes villes. Comme nous l’avons déjà vu, chaque commune fixe elle-même le montant de la taxe canine.
Dans les zones rurales, cette taxe peut coûter entre 5 et 40 euros, tandis que dans les villes, elle peut varier de 65 à 186 euros. Comme il existe à elles seules environ 11 000 communes en Allemagne, il n’est pas possible de les énumérer ici individuellement.
Il est préférable de se renseigner sur ces montants à la mairie avant d’acquérir un ou plusieurs chiens, afin d’éviter d’être soudainement confronté à des frais imprévus.
Exemple : la taxe canine à Munich
À Munich, les propriétaires de chiens paient actuellement 76,80 euros par chien et par an, et 76,80 euros supplémentaires pour chaque chien supplémentaire. Toutefois, si l’un des chiens appartient à la catégorie des chiens de combat, il faut payer 613,80 euros par an pour celui-ci.
Cela amène déjà beaucoup de personnes à se demander si elles peuvent et souhaitent se permettre un tel chien. Après tout, il y a aussi divers autres frais à prévoir pour les chiens. En plus des frais de subsistance, il peut y avoir une assurance responsabilité civile pour chien, des frais vétérinaires, etc.
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Être exonéré de la taxe canine
Il n’existe pas non plus de réglementation uniforme à ce sujet. Les règles peuvent être totalement différentes dans la commune voisine. En général, une exonération de la taxe canine est accordée pour :
- Les chiens de sauvetage
- Les chiens de recherche d’avalanches
- Les chiens de sauvetage aquatique
- Les chiens guides d’aveugles
- Les chiens d’alerte
- Les chiens de garde
- Les chiens de thérapie
En général, la présentation d’une carte d’invalidité suffit pour obtenir l’exonération fiscale. Toutefois, certaines communes accordent pour ces animaux une simple réduction d’impôt.
La taxe canine s’applique également aux petits chiens
Certains propriétaires de chiens pensent parfois qu’il n’y a pas de taxe à payer pour de si petits animaux que les chihuahuas, par exemple. Mais ils sont tout de même considérés comme des chiens pour lesquels une taxe canine doit être payée.
Conclusion
Comme nous l’avons vu, la plupart d’entre nous ne peuvent pas échapper à la taxe canine. Mais même si elle peut sembler injustifiable pour certains et causer des ennuis, les recettes qui en découlent profitent tout de même à la collectivité – et donc aussi à nous, les amis des chiens ! Ne pas payer la taxe canine peut coûter très cher et, comme la fraude fiscale est un délit, des sanctions bien plus sévères que de simples amendes peuvent également être prononcées. Renseignez-vous donc au mieux dans votre ville ou votre commune sur les réglementations locales en vigueur !
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